Mentions Légales & Politique de Confidentialité

1. Présentation et Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse: https://www.cocbad31.com est édité par :

• Nom de l'association : Club Olympique Carbonnais - Section Badminton (COC Badminton)

• Statut juridique : Association loi 1901

• Adresse du siège social : [Adresse postale ou Mairie de Carbonne, Place Jules Ferry, 31390 Carbonne]

• Adresse e-mail : contact@cocbad31.com

• Directeur de la publication : Nicolas CARAYON

2. Hébergement du site

• Hébergeur de la plateforme : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (via le service Google Sites).

• Gestion du nom de domaine : OVHcloud

3. Protection des données personnelles (RGPD)

Le COC Badminton s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

• Finalités des données : Les données collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail) et les plateformes d'adhésion (HelloAsso, FFBAD) sont strictement utilisées pour la gestion administrative, l'organisation des créneaux, les compétitions et la communication interne du club.

• Non-transmission à des tiers : Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou vendue à des tiers.

• Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, écrivez à : contact@cocbad31.com.

4. Droit à l'image

Les photos et vidéos publiées sur le site illustrent la vie sportive du club (entraînements, rencontres interclubs, interfoyers, tournois).

Toute personne reconnaissable ne souhaitant pas voir son image ou celle de son enfant diffusée sur le site peut en demander la suppression immédiate et sans justification en écrivant à contact@cocbad31.com.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, logos, éléments graphiques) présents sur ce site est la propriété exclusive du COC Badminton, sauf mentions ou logos partenaires contraires (FFBAD, Mairie, partenaires privés). Toute reproduction non autorisée est interdite.

Association : CLUB OLYMPIQUE CARBONNAIS - Section Badminton

Objet / Mission : Association sportive affiliée à la FFBaD dédiée à l'enseignement, la pratique et la promotion du badminton en loisir et en compétition pour les jeunes et adultes à Carbonne et ses environs.

Numéro RNA : W311001945 | SIREN : 403 353 675 (SIRET : 403 353 675 00057)

Siège social : Mairie de Carbonne, Place Jules Ferry, 31390 Carbonne, France